ALBERT II, Roi des Belges,
A tous, présents et à venir, Salut.
Vu la loi du 29 avril 1996 portant des dispositions sociales, notamment
l'article 159, modifié par les lois des 22 août 2002 et 24 décembre 2002;
Vu l'arrêté royal du 3 avril 2003 portant nomination du président, du
vice-président et des membres de la structure Multipartite en matière de
politique hospitalière;
Sur la proposition de
Nous avons arrêté et arrêtons :
Article 1er. Sont nommés respectivement président
et vice-président de la structure Multipartite en matière de politique
hospitalière, dénommée ci-après 'structure Multipartite' :
- M. Désir, D., Bruxelles;
M. Kips, J., Gand.
Art. 2. § 1er. Sont nommés respectivement membre
effectif et membre suppléant de la structure Multipartite en tant que
représentants des organisations professionnelles représentatives des médecins :
- M. Duprez, P., Wezembeek-Oppem;
M. Busine, A., Lillois-Witterzée;
- M. Moens, M., Malines;
M. Dhaenens, P., Lokeren;
- M. De Toeuf, J., Rhode-Saint-Genèse;
M. Desmet, R., Eeklo;
- M. Van Driessche, R., Malines;
M. Demeere, J.-L., Meise;
- M. Rutsaert, R., Mortsel;
M. Baeyens, J.-P., Ostende;
- M. Berg, N., Liège;
M. Van Dijck, H., Hove.
§ 2. Sont nommés respectivement membre effectif et membre
suppléant de la structure Multipartite en tant que représentants des
organisations professionnelles des infirmiers :
- M. Detobel, K., Zaventem;
Mme Van de Velde, A., Alost;
- M. Thonon, O., Ougrée;
M. Sonkes, P., Bruxelles.
§ 3. Sont nommés respectivement membre effectif et membre
suppléant de la structure Multipartite en tant que représentants des organismes
assureurs :
- M. Hermesse, J., Wezembeek-Oppem;
M. Sumkay, F., Grivegnée
(Liège);
- M. Justaert, M., Leefdaal
(Bertem);
M. van den Oever, Blanden
(Oud-Heverlee);
- Mme De Wolf, F., Jette;
Mme Lucet, C., Braine-le-Château;
- M. Guillaume, J., Etterbeek (Bruxelles);
M. De Boeck, T., Anvers;
- M. Mertens, P., Emines;
Mme Neirynck, Ch., Bruxelles;
- M. De Swaef, N., Impe;
Mme Brihaye, F., Woluwe-Saint-Pierre.
§ 4. Sont nommés respectivement membre effectif et membre
suppléant de la structure Multipartite en tant que représentants des
organisations des hôpitaux :
- M. Van Roye, L., Bruxelles;
M. De Smidt, E., Louvain;
- M. Waterbley, P., Ardooie;
Mme Van Overvelt, R., Kapellen;
- M. Devos, D., Melsbroek (Steenokkerzeel);
Mme Lietar, M., Beauvechain;
- M. Smeets, Y., Bruxelles;
M. Praet, J.-C., Uccle;
- M. Smiets, P., Embourg
(Chaudfontaine);
M. Hoornaert, D., Bruxelles;
- M. Durant, G., Ottignies-Louvain-la-Neuve;
M. Beeckmans, J., Drongen.
§ 5. Sont nommés respectivement membre effectif et membre
suppléant de la structure Multipartite en qualité d'experts :
- M. Decoster, Ch., Ternat;
Mme Poncé, A., Bruxelles;
- M. Collin, B., Remicourt;
M. De Ridder, H., Gand;
- M. Degadt, P., Deinze;
Mme Kesteloot, K., Heverlee
(Louvain);
- M. Verhaevert, P., Opwijk;
Mme Fontaine, C., Bruxelles;
- M. Gillet, P., Plainevaux;
M. Closon, J.-P., Schaerbeek.
§ 6. Sont nommés respectivement membre effectif et membre
suppléant de la structure Multipartite sur proposition du Gouvernement :
- M. Antoine, A., Soignies;
Mme Kirkove, P., Uccle;
- M. Godin, J.-N., Woluwe-Saint-Lambert;
Mme Fonck, C., Frameries;
- Mme Avontroodt, Y., 's Gravenwezel;
M. Germeaux, J., Genk;
- M. Ooghe, B., Malines;
M. Vandewoude, K., Gand.
§ 7. Sont nommés respectivement membre effectif et membre
suppléant de la structure Multipartite en tant que représentant de l'inspection
des finances, sur proposition du ministre qui a le budget dans ses attributions
:
- M. Verhaeghe, F., Bruges;
M. Stoefs, W., Grimbergen.
Art.
Art. 4. Le Ministre qui a les Affaires sociales dans ses
attributions et le ministre qui a
Donné à Bruxelles, le 25 février 2010.
ALBERT
Par le Roi :
Mme L. ONKELINX