"Moniteur" – 8/10/2004
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SERVICE PUBLIC
FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT |
ALBERT II, Roi des Belges,
A tous, présents et à venir, Salut.
Vu l'arrêté royal n° 78 du 10 novembre 1967 relatif à l'exercice des professions
des soins de santé, notamment l'article 35octies, § 3, inséré par la loi du 29
avril 1996 ;
Vu l'arrêté royal du 2 juillet 1996 fixant les règles relatives à la
composition et au fonctionnement de la Commission de planification-offre
médicale, modifié par l'arrêté royal du 3 mai 1999;
Sur la proposition de Notre Ministre de la Santé publique et de Notre Ministre
des Affaires sociales et des Pensions,
Nous avons arrêté et arrêtons :
Article 1er. Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants de la Commission de planification de l'offre médicale, sur la proposition des recteurs des établissements universitaires de la Communauté flamande, réunis en Collège :
Membre effectif : VAN STEIRTEGHEM, André.
Membre suppléant : VAN CAUWENBERGE, Paul.
Membre effectif : STEVENS, W.
Membre suppléant : VELKENIERS, Brigitte.
Art. 2. Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité
de membres effectifs et membres suppléants de la Commission de planification de
l'offre médicale, sur la proposition des recteurs des établissements
universitaires de la Communauté française, réunis en Collège :
Membre effectif : ROTT-DELIEGE, Denise.
Membre suppléant : BRUWIER, Geneviève.
Membre effectif : COGAN, Elie.
Membre suppléant : VANDEN ABBEELE, Astrid.
Art. 3. Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité
de membres effectifs et membres suppléants, sur la proposition du Collège
intermutualiste :
Membre effectif :
VAN DEN OEVER, Robert.
Membre suppléant : VAN HOUTE, Yves.
Membre effectif : VAN DER MEEREN,
Ivan.
Membre suppléant : LUCET, Catherine.
Membre effectif : CEUPPENS, Ann.
Membre suppléant : HANON, André.
Art. 4.
Les médecins généralistes suivants, proposés par chacune des organisations
professionnelles représentatives des médecins, sont nommés pour une période de
cinq ans en
qualité
de membres effectifs et membres suppléants :
Membre
effectif : VANDERMEEREN, Philippe.
Membre suppléant : LEUNCKENS, Ivan.
Membre effectif : VERMEYLEN, Michel.
Membre suppléant : LEMYE, Roland.
Art. 5.
Les médecins spécialistes suivants, proposés par chacune des organisations
professionnelles représentatives des médecins, sont nommés pour une période de
cinq ans en qualité de membres effectifs et membres suppléants :
Membre
effectif : MASSON, Michel.
Membre suppléant : VAN DRIESSCHE, Rudi.
Membre effectif : BERNARD, Dirk.
Membre suppléant DESCHOUWER, Pieter.
Art. 6. Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité
de membres effectifs et membres suppléants, sur la proposition de chacune des
organisations professionnelles représentatives des dentistes :
Membre effectif : DEVRIESE, Michel.
Membre suppléant : AERDEN, Michèle.
Membre effectif : DINGS, Myriam.
Membre suppléant : DECALUWE, Frida.
Art. 7. Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité
de membres effectifs et membres suppléants, sur la proposition du Ministre qui
a la Santé publique dans ses attributions :
Membre effectif : DE VALERIOLA, Dominique.
Membre suppléant : SCHETGEN, Marco.
Membre effectif : VERMEYEN, Karel.
Membre suppléant : VAN DE CLOODT, Ivan.
Art. 8. Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité
de membre effectif et membre suppléant, sur la proposition du Ministre qui a
les Affaires sociales dans ses attributions :
Membre effectif : ENGLERT, Yvon.
Membre suppléant : DE MAESENEER, Jan.
Art. 9. Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité
de membre effectif et membre suppléant, sur la proposition de la Communauté
flamande :
Membre effectif : ADE, Jan T. Keuleers [R 17/12/2004 –
"MB" 27/1/2005].
Membre suppléant : TEMMERMAN, Marleen.
Art. 10. Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité
de membre effectif et membre suppléant, sur la proposition de la Communauté
française :
Membre effectif : BONIVER, Jacques.
Membre suppléant : HUT, Florence.
Art. 11. Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité
de membres effectifs et membres suppléants, sur la proposition de la Communauté
germanophone :
Membre effectif : PIRAPREZ, Karin.
Membre suppléant : MEYER, Ernst.
Art. 12. Le fonctionnaire suivant du Service Public Fédéral
Santé publique, Sécurité de la Chaîne Alimentaire et Environnement, proposé par
le Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions, est nommé en tant
que secrétaire : MORY, Alexandra.
Art. 13. Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité
de membre effectif et membre suppléant, sur la proposition de l'Institut
national d'Assurance maladie-invalidité :
Membre effectif : FIGEYS, Anthoni.
Membre suppléant : DE BOECK, Hilda.
Art. 14. Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité
de membres effectifs et membres suppléants, sur la proposition de chacune des
organisations professionnelles de kinésithérapeutes :
Membre effectif :
VANDENBREEDEN, Johan.
Membre suppléant : RAVHEKAR, Anna.
Membre effectif : DESPIEGELAERE, Daniel.
Membre suppléant : JADOT, Nicole.
Art. 15. Les personnes suivantes, considérées comme
particulièrement compétentes dans le secteur professionnel de la kinésithérapie
et proposées par le Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions,
sont nommées pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et
membres suppléants :
Membre effectif : HUEZ, Daniel.
Membre suppléant : ZELLER, Thierry.
Membre effectif : D'HOOGHE, Simon.
Membre suppléant : STAPPAERTS, Karel.
Art. 16. Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité
de membres effectifs et membres suppléants, sur la proposition de chacune des
organisations professionnelles des praticiens de l'art infirmier :
Membre effectif : HANS, Sabine.
Membre suppléant : MENGAL, Yves.
Membre effectif : MEYERS, Ludo.
Membre suppléant : BROUWERS, Hilde.
Art. 17. Les personnes suivantes, considérées comme
particulièrement compétentes dans le secteur professionnel de l'art infirmier
et proposées par le Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions, sont
nommées pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres
suppléants :
Membre effectif : SEGERS, Marc.
Membre suppléant : VANDEVELDE, Luc.
Membre effectif : DEJACE, Alain.
Membre suppléant : CHAMPAGNE, Anne-Marie.
Art. 18. Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité
de membres effectifs et membres suppléants, sur la proposition de chacune des
organisations professionnelles des accoucheuses :
Membre effectif : DE BEAULIEU, Annick.
Membre suppléant : LAVIGNE, Marie-Paule.
Membre effectif : VAN BREMPT, Geertrui.
Membre suppléant : SOENS, Liesbeth.
Art. 19. Les personnes suivantes, considérées comme
particulièrement compétentes dans le secteur professionnel des accoucheuses et
proposées par le Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions, sont
nommées pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres
suppléants :
Membre effectif : GALEZ, Françoise.
Membre suppléant : ANNET, Joël.
Membre effectif : VERMEULEN, Joeri.
Membre suppléant : EMBO, Mieke.
Art. 20. Sont nommés pour une période de cinq ans en qualité
de membres effectifs et membres suppléants, sur la proposition de chacune des
organisations professionnelles des logopèdes :
Membre effectif : HEYLEN, Louis.
Membre suppléant : MICHAUX, Ingrid.
Membre effectif : GREVESSE, Pascale.
Membre suppléant : HESE, Daina.
Art. 21. Les personnes suivantes, considérées comme
particulièrement compétentes dans le secteur professionnel de la logopédie et
proposées par le Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions, sont
nommées pour une période de cinq ans en qualité de membres effectifs et membres
suppléants :
Membre effectif : D'HONDT, Marleen.
Membre suppléant : TOMBEUR, Ine.
Membre effectif : DECHENE, Pascal.
Membre suppléant : EGGERS, Kurt.
Art. 22. Est nommé pour une période de cinq ans en qualité
de Président, sur la proposition du Ministre qui a la Santé publique dans ses
attributions :
Dr DERCQ Jean-Paul.
Art. 23. Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa
publication au Moniteur belge.
Art. 24. Notre Ministre de la Santé publique et Notre
Ministre des Affaires sociales et des Pensions sont chargés, chacun en ce qui
le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 31 juillet 2004.
ALBERT
Par le Roi :
Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,
R. DEMOTTE