"Moniteur" –
6/12/2002
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MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA
SANTE PUBLIQUE ET DE L'ENVIRONNEMENT |
Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Conseil national de la
promotion de la qualité, institué auprès du Service des soins de santé. - Nomination
de membres
Par arrêté royal du 14
novembre 2002, qui entre en
vigueur le jour de la présente publication, sont nommés membres du Conseil national de la promotion de
la qualité, institué auprès du Service des soins de santé de l'Institut
national d'assurance maladie-invalidité, pour une période de quatre ans :
1° Au titre de
représentants des organisations professionnelles représentatives :
a) des médecins généralistes agréés :
MM. BAUVAL, M., ISTAS, G., LEMYE, R., PUTZEYS, P., VANDERMEEREN, Ph. et VAN
WASSENHOVE, K., en qualité de membres effectifs
et Mmes GILLET, A. et ROELS, H. et MM. LECLERCQ, D., LEUNCKENS, I., VANDEWIELE,
P. et VOLLEMAERE, P., en qualité de membres suppléants;
b) des médecins spécialistes :
MM. LEGEIN, F., LEONARD, J.-P., HARDY, A.-J. (AR 8/7/2003 – "MB"
6/8), NOBELS, F. (AR 8/7/2003 – "MB" 6/8), VAN DRIESSCHE, R. et
DHAENENS, P. (AR 6/5/2003), en qualité de membres effectifs
et Mme PANOPOULOS, E. et MM. BAEYENS, J.-P., VAN HOORDE, P. (AR 6/5/2003),
HIMPE, D., PORIAU, S. et PUTZEYS, G., en qualité de membres suppléants;
2° Au titre de
représentants :
a) des universités :
MM. BOSSAERT, L., CASTELEYN, P., COLARDYN, F., DE PLAEN, J.-F., DESIR, D.,
REGINSTER, J.-Y. et WAER, M., en qualité de membres effectifs
et Mme DENEKENS, J. et MM. DE COSTER, P., PELEMAN, R., ROLAND, M., RORIVE, G.,
LYSENS, R. [AR 1/9/04 – "MB" 1/10/04], et VANDENPLAS, Y., en qualité
de membres suppléants;
b) des organisations scientifiques médicales :
Mme BRUWIER, G. et MM. BURNON, D., de WAELE, M., HEYRMAN, J., PAGE, G.,
SEUNTJENS, L. et VOGELAERS, D., en qualité de membres effectifs
et MM. BUTS, J.-P., LEFEBVRE, L., MEGANCK, M., STRUYVEN, J., VANDEN BUSSCHE,
P., VAN ZANDIJCKE, M. et VICTOR, J., en qualité de membres suppléants;
3° Au titre de
représentants des organismes assureurs :
Mmes CEUPPENS, A. et VAN ROMPAEY, B. et MM. BOUTSEN, M., BOYDENS, J.,
BRONCKAERS, J.-P., DUYCK, M. (AR 6/5/2003), COOLS, L. (AR 6/2/2004), GALLOO,
P., OLIN, J., SUMKAY, F., van den OEVER, R. et VANSTECHELMAN, R., en qualité de
membres effectifs
et Mmes DE GAUQUIER, K., GOOVAERTS, C., WIDERA, I. et ZAMUROVIC, D. et MM. LAGAERT
(AR 20/6/2005), BAEYENS, P., BOLY, J., DE BETHUNE, X., DEVILLERS, VAN DEN
BREMT, DU BOIS, M., MERTENS, R. et VAN DER MEEREN, I., en qualité de membres
suppléants;
4° Au titre de
représentants :
a) du Ministre qui a les Affaires sociales dans ses
attributions :
MM. SCHETGEN, M. (MB 22/12/2003), MENSAERT, A. et RAMAEKERS, D., en qualité de
membres effectifs et Mme MAMBOURG, F.
et Mme DE NYS, K. (MB 22/12/2003) et M. KIPS, J., en qualité de membres
suppléants;
b) du Ministre qui a la Santé publique dans ses
attributions :
MM. BUNTINX, F. (MB 22/12/2003), DERCQ, J.-P. et RADERMECKER, R. (MB
22/12/2003), en qualité de membres effectifs et Mme HEYMANS, I. (MB
22/12/2003).
et MM. VAN LOON, H. et CHEVALIER, P. (MB 22/12/2003), en qualité de membres
suppléants.
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MB 22/12/2003 : AR du
30/11/2003 – les remplaçants achèveront les mandats de ceux qu'ils remplacent.
Idem pour AR du 6/2/2004