"Moniteur" – 14/9/2004
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Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,
Vu la loi sur les hôpitaux, coordonnée le 7 août 1987, notamment l'article 15,
modifié par la loi du 29 avril 1996;
Vu l'arrêté royal du 15 février 1999 relatif à l'évaluation qualitative de
l'activité médicale dans les hôpitaux, notamment l'article 6, §§ 1er
et 4, modifié par l'arrêté royal du 21 octobre 2003;
Vu l'arrêté ministériel du 13 septembre 1999 fixant le nombre de membres du
Collège de médecins pour les programmes de soins « pathologie cardiaque »;
Arrête :
Article 1er. Le nombre de médecins du Collège de médecins pour les
programmes de soins « pathologie cardiaque » chargé de l'évaluation externe de
la qualité de l'activité médicale est fixé à 14.
La section "cardiologie non-chirurgicale" du collège susnommé est
composée de 8 membres. La section « chirurgie cardiaque » du collège susnommé
est composée de 6 membres.
Art. 2. L'arrêté ministériel du 13 septembre 1999 fixant le nombre de membres
du Collège de médecins pour les programmes de soins « pathologie cardiaque »,
est abrogé.
R. DEMOTTE
Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,
Vu la loi sur les hôpitaux, coordonnée le 7 août 1987, notamment l'article 15,
modifié par la loi du 29 avril 1996;
Vu l'arrêté royal du 15 février 1999 relatif à l'évaluation qualitative de
l'activité médicale dans les hôpitaux, notamment l'article 7;
Vu l'arrêté ministériel du 13 septembre 1999 portant nomination des membres du
Collège de médecins pour les programmes de soins « pathologie cardiaque »;
Vu l'arrêté ministériel du 30 juin 2004 fixant la composition du Collège de
médecins pour les programmes de soins « pathologie cardiaque »;
Arrête :
Article 1er. Sont nommés membres pour la section
« cardiologie non chirurgicale » du Collège de médecins pour les programmes de
soins « pathologie cardiaque » :
Dr Legrand, Victor, 4910 La Reid;
Dr Wijns, William, 1040 Bruxelles;
Dr Vanagt, Edgard, 2018 Antwerpen;
Dr Verbeet, Thierry, 1170 Bruxelles;
Dr Vrints, Christian, 2930 Brasschaat;
Dr Vanoverschelde, Jean-Louis, 1970 Wezembeek-Oppem;
Dr Vandervoort, Pieter, 3500 Hasselt;
Dr Unger, Philippe, 1180 Bruxelles.
Sont nommés membres pour la section « chirurgie cardiaque » du Collège de
médecins pour les programmes de soins « pathologie cardiaque » :
Dr Rodrigus, Inez, 2018 Antwerpen;
Dr Vannooten, Guido, 1703 Dilbeek;
Dr Kohl, Philippe, 4000 Liège;
Dr Van Kerrebrouck, Christiaan, 3600 Genk;
Dr Van Praet, Frank, 9310 Moorsel-Aalst;
Dr Desmet, Jean-Marie, 1410 Waterloo.
Art. 2. L'arrêté ministériel du 13 septembre 1999 portant
nomination des membres du Collège de médecins pour les programmes de soins «
pathologie cardiaque » est abrogé.
Bruxelles, le 30 juin 2004.
R. DEMOTTE
Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,
Vu la loi sur les hôpitaux, coordonnée le 7 août 1987, notamment l'article 15,
modifié par la loi du 29 avril 1996;
Vu l'arrêté royal du 15 février 1999 relatif à l'évaluation qualitative de
l'activité médicale dans les hôpitaux, notamment l'article 6, §§ 1er
et 6, modifié par l'arrêté royal du 21 octobre 2003;
Vu l'arrêté ministériel du 16 avril 1999 fixant la composition du Collège de
médecins pour le service de néonatologie intensive,
Arrête :
Article 1er. Le nombre de médecins du Collège de médecins pour la
mère et le nouveau-né chargé de l'évaluation externe de la qualité de l'activité
médicale est fixé à 16.
La section « néonatologie » et la section « maternité » du collège susnommé
sont respectivement composées de 8 membres.
Art. 2. L'arrêté ministériel du 16 avril 1999 fixant le nombre de membres du
Collège de médecins pour le service de néonatologie intensive, est abrogé.
Bruxelles, le 30 juin 2004.
R. DEMOTTE
Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,
Vu la loi sur les hôpitaux, coordonnée le 7 août 1987, notamment l'article 15,
modifié par la loi du 29 avril 1996;
Vu l'arrêté royal du 15 février 1999 relatif à l'évaluation qualitative de
l'activité médicale dans les hôpitaux, notamment l'article 7;
Vu l'arrêté ministériel du 7 juillet 1999 portant nomination des membres du
Collège de médecins pour le service de néonatologie intensive;
Vu l'arrêté ministériel du 30 juin 2004 fixant la composition du Collège de
médecins pour la mère et le nouveau-né,
Arrête :
Article 1er. Sont nommés membres pour la section « néonatologie » du
Collège de médecins pour « la mère et le nouveau-né :
Dr Charon, Anne, 6110 Montigny-le-Tilleul.
Dr Devlieger, Hugo, 3012 Leuven.
Dr Haumont, Dominique, 1180 Brussel.
Dr Langhendries, Jean-Paul, 4000 Rocourt.
Dr Van Reempts, Patrick, 3191 Hever.
Dr Vanhaesebrouck, Piet, 9690 Kluisbergen.
Dr Michel, Marianne, 1470 Bousval.
Dr Van Hauthem, Hilde, 1600
Sint-Pieters-Leeuw.
Sont nommés membres pour la section « maternité » du Collège de médecins
pour « la mère et le nouveau-né » :
Dr De Catte, Luc, 1850 Grimbergen.
Dr Foidart, Jean-Michel, 4870 Trooz.
Dr Hubinont, Corinne, 1180 Bruxelles.
Dr Kirckpatrick, Christine, 1050
Bruxelles.
Dr Temmerman, Marleen, 9160
Lokeren.
Dr Leleux, Dominique, 1180 Bruxelles.
Dr Van Assche, André, 3010
Kessel-Lo.
Dr Van Wiemeersch, Johan, 2018 Antwerpen.
Art. 2. L'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des
membres du Collège de médecins pour le service de néonatologie intensive est
abrogé.
Bruxelles, le 30 juin 2004.
R. DEMOTTE
Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,
Vu la loi sur les hôpitaux, coordonnée le 7 août 1987, notamment l'article 15,
modifié par la loi du 29 avril 1996;
Vu l'arrêté royal du 15 février 1999 relatif à l'évaluation qualitative de
l'activité médicale dans les hôpitaux, notamment l'article 6, §§ 1er
et 5, modifié par l'arrêté royal du 21 octobre 2003;
Vu l'arrêté ministériel du 16 avril 1999 fixant le nombre de membres du Collège
de médecins pour le service d'imagerie médicale dans lequel est installé un
tomographe à résonance magnétique avec calculateur électronique intégré,
Arrête :
Article 1er. Le nombre de médecins du Collège de médecins pour le
diagnostic par imagerie médicale et médecine nucléaire, chargé de l'évaluation
externe de la qualité de l'activité médicale est fixé à 12.
La section « imagerie médicale » du collège susnommé est composé de 8 membres.
La section « médecine nucléaire » du collège susnommé est composée de 4
membres.
Art. 2. L'arrêté ministériel du 16 avril 1999 fixant le nombre de membres du
Collège de médecins pour le service d'imagerie médicale dans lequel est
installé un tomographe à résonance magnétique avec calculateur électronique
intégré, est abrogé.
Bruxelles, le 30 juin 2004.
R. DEMOTTE
Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,
Vu la loi sur les hôpitaux, coordonnée le 7 août 1987, notamment l'article 15,
modifié par la loi du 29 avril 1996;
Vu l'arrêté royal du 15 février 1999 relatif à l'évaluation qualitative de
l'activité médicale dans les hôpitaux, notamment l'article 7;
Vu l'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du
Collège des médecins pour le service d'imagerie médicale dans lequel est
installé un tomographe à résonance magnétique avec calculateur électronique
intégré;
Vu l'arrêté ministériel du 30 juin 2004 fixant la composition du Collège de
médecins pour le diagnostic par imagerie médicale et médecine nucléaire,
Arrête :
Article 1er. Sont nommés membres pour la section «
imagerie médicale » du Collège de médecins pour le « diagnostic par imagerie
médicale et médecine nucléaire » :
Dr Geysens, Philippe, 3052 Blanden;
Dr Gildemyn, G., 9830 Sint-Martens-Latem;
Dr Joris, Jean-Paul, 5310 Noville-sur-Méhaigne;
Dr Maldague, Baudouin, 1301 Bierges;
Dr Peetroons, Philippe, 1410 Waterloo;
Dr Smeets, Peter, 9840 De Pinte;
Dr Struyven, Julien, 1180 Brussel;
Dr Verschakelen, Johny, 3130 Begijnendijk.
Sont nommés membres pour la section « médecine nucléaire »
du Collège de médecins pour le « diagnostic par imagerie médicale et médecine
nucléaire » :
Dr Léonard, Jean-Paul, 1030 Brussel;
Dr Mortelmans, Luc, 2018 Antwerpen;
Dr Pauwels, Stanislas, 1785 Merchtem;
Dr Kiebooms, Luc, 3600 Genk.
Art. 2. L'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant
nomination des membres du Collège de médecins pour le service d'imagerie
médicale dans lequel est installé un tomographe à résonance magnétique avec
calculateur électronique intégré, est abrogé.
Bruxelles, le 30 juin 2004.
R. DEMOTTE