Index général

Index

(liste non exhaustive)

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A ( A B C D E F G H I L M N O P Q R S T )

4 ABSyM (statuts)

4 ABSYM (communiqués - négociations - lettres)

4 Accords médico-mutualistes

4 Accréditation

4 Agrément des généralistes et des pratiques de médecine générale (voir à "Médecine générale")

4 Agrément des spécialistes - cliquez sur "Législation", dans le petit tableau de droite de la page sur laquelle vous allez déboucher, pour obtenir une information plus détaillée sur les critères d'agrément, les stages, etc. (voir aussi à "Candidats-spécialistes" et à "Conseil supérieur des médecins spécialistes et des médecins généralistes)

4 Aléa médical (voir à "Dommages médicaux")

4 Arrêté royal n° 78 relatif à l'exercice des professions des soins de santé

4 ASBL : loi de 1921 et nouvelle loi de 2002 mises en // en intégralité après coordination

4 Associations et accords de collaboration entre 2 généralistes ou 2 spécialistes

4 Attestation de soins

B ( A B C D E F G H I L M N O P Q R S T )

4 Banque de données fédérale des professionnels des soins de santé

4 Behealth

C ( A B C D E F G H I L M N O P Q R S T )

4 Cadastre des pratiques médicales

4 Candidats-spécialistes

4 Centre fédéral d'expertise des soins de santé

4 Cercles de médecins généralistes

4 Collèges de médecins

4 Comité d'évaluation des pratiques médicales en matière de médicaments

4 COMMISSION...

§ de planification de l'offre médicale

§ nationale médico-mutualiste

§ paritaire nationale médecins-hôpitaux

4 Commissions et instances de l'INAMI où siègent les organisations médicales représentatives

4 Commissions et autres instances ne dépendant pas de l'INAMI où siègent les organisations médicales représentatives

4 CONSEIL...

§ national des établissements hospitaliers

§ national de la promotion de la qualité (CNPQ)

§ supérieur de la Santé

§ supérieur des médecins spécialistes et des médecins généralistes

4 Contrôle médical (voir à INAMI)

D ( A B C D E F G H I L M N O P Q R S T )

4 Déclaration de Bologne et application en Belgique ("masters" et grades académiques)

4 Directives de bonne pratique (voir à "Recommandations de bonne pratique")

4 Directive européenne dite "Bolkestein"

4 Dommages médicaux (indemnisation - prescription - responsabilité civile professionnelle - projets)

4 Dossier médical...

§ global/général

§ hospitalisé

§ électronique/informatisé

4 Droit communautaire et soins de santé : les grandes lignes de la jurisprudence de la Cour de Justice des Communautés européennes (1/ 2006)

4 Droit d'auteur - Droits voisins

4 Droits des patients

E ( A B C D E F G H I L M N O P Q R S T )

4 Elections législatives 2003 : programmes des partis

4 Elections syndicales : bases légales, élections 1998, 2002 et 2006

4 Euthanasie

4 Evaluation de la pratique médicale – "Peer review"

4 "Evidence Based Medicine"

F ( A B C D E F G H I L M N O P Q R S T )

4 Fonds d'impulsion pour la médecine générale – Fonds de participation – "Package" IMPULSEO (prêts à l'installation pour les jeunes médecins et prime pour les généralistes qui s'installent dans certaines zones, notamment à faible densité médicale)

4 Formation en médecine générale ou spécialisée (voir à "Médecine générale" ou à "Agrément des spécialistes")

4 Gardes (voir aussi à "Ministre Demotte")

G ( A B C D E F G H I L M N O P Q R S T )

4 Gardes (voir à "Médecine générale")

4 Génériques

4 Grève (règles à respecter)

4 Guidelines (voir à "Recommandations de bonne pratique")

H ( A B C D E F G H I L M N O P Q R S T )

4 Honoraires (voir à "INAMI")

4 HOPITAUX :

Liste - Loi - Budget - Banque de données

§ articles 9ter et 13 à 17 de la loi

§ collèges de médecins

§ commission paritaire nationale médecins-hôpitaux

§ conseil national des établissements hospitaliers

§ dossier médical hospitalier

§ évaluation qualitative de l'activité médicale

§ programmes de soins

§ structure multipartite en matière de politique hospitalière

§ suppléments d'honoraires

§ Rapport "Les besoins futurs en équipements hospitaliers aigus en Belgique" (30/3/2006)

§ Rapport de la Cour des comptes du 1/2/2006 : Nouvelles règles de financement des hôpitaux

I ( A B C D E F G H I L M N O P Q R S T )

4 "Impulseo" (voir à "Fonds d'impulsion…")

4 INAMI (tous les sujets ci-dessous sont accessibles en cliquant sur "INAMI" mais vous pouvez aussi accéder directement à ceux qui sont de couleur rouge en cliquant dessus) :

§ Statistiques - Etudes...

§ Représentation du corps médical

§ etc.

§ Loi du 14/7/1994 (sur l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités)

§ Contrôle médical - Service d'Evaluation et de Contrôle Médicaux (SECM)

§ Nomenclature (avec règles interprétatives)

§ Honoraires et remboursements

§ Honoraires (toute la réglementation)

§ La réglementation décryptée pour le médecin généraliste

§ Projet éducatif dispensateurs de soins de l'INAMI

Documents explicatifs très complets sur les sujets ci-dessous (avec lois, arrêtés et textes réglementaires en rapport) :

§ La kinésithérapie

§ Soins infirmiers

§ Le médecin spécialiste en formation

§ "Les prestations connexes" ou "la connexité"

4 Indemnisation des dommages médicaux (voir à "Dommages médicaux")

4 Indu (récupération par les mutuelles auprès du dispensateur de soins)

L ( A B C D E F G H I L M N O P Q R S T )

4 Libre circulation (voir à "Médecins étrangers…")

M ( A B C D E F G H I L M N O P Q R S T )

4 Maisons médicales - Associations/Centres de santé intégrée

4 MEDECINE GENERALE :

Associations et accords de collaboration entre 2 généralistes ou 2 spécialistes

Cercles de médecins généralistes

Fonds d'impulsion pour la médecine générale – Fonds de participation (prêts à l'installation pour les jeunes médecins et prime pour les généralistes qui s'installent dans certaines zones, notamment à faible densité médicale)

Formation et agrément des généralistes et des pratiques de médecine générale

Rubrique "Formation et agrément des généralistes" du site de la "Santé publique" (cliquez sur "Législation", dans le petit tableau de droite de la page sur laquelle vous allez déboucher, pour obtenir une information plus détaillée sur les critères d'agrément, les stages, etc.)

Gardes (voir aussi à "Ministre Demotte")

Médecins 000, 001, 002 et 009

Soins de première ligne

La réglementation "décryptée" (sur le site de l'INAMI)

4 Médecines parallèles (voir à "Pratiques non conventionnelles")

4 Médecins 000, 001, 002 et 009

4 Médecins étrangers désirant exercer en Belgique (sur la page sur laquelle vous allez déboucher, cliquez sur "Libre circulation" dans le menu de gauche pour accéder à la réglementation les concernant)

4 Médicaments

4 Ministres ("nos") : photos et Cabinets

4 Ministre Demotte : notes et déclarations d'intentions (médicaments, budgets, gardes, etc.)

N ( A B C D E F G H I L M N O P Q R S T )